Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 21 octobre 2026
Responsable de traitement
HSB FORMA/CONSEIL, 60 rue de la République, 83210 Solliès-Pont — contact : hsbforma@gmail.com. Aucun délégué à la protection des données n'est désigné à ce jour ; les demandes sont traitées directement par la direction de l'organisme.
Données collectées et finalités
| Données | Finalité | Base légale | Conservation |
|---|---|---|---|
| Formulaire de contact : nom, email, téléphone et entreprise (facultatifs), formation visée, message, besoin d'adaptation éventuel | Répondre à votre demande d'information ou d'inscription | Consentement (case à cocher) et mesures précontractuelles | 3 ans après le dernier contact, puis suppression |
| Dossier de formation (si inscription) : données nécessaires à la contractualisation, à l'émargement et aux obligations légales de l'organisme | Exécution de la prestation et obligations légales (Code du travail) | Contrat et obligation légale | Durées légales applicables aux organismes de formation |
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Vos droits
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Pour les exercer : hsbforma@gmail.com ou par courrier à 60 rue de la République, 83210 Solliès-Pont. Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Sensibilité particulière : besoin d'adaptation
Le champ « besoin d'adaptation » du formulaire est facultatif. S'il révèle une situation de handicap, cette information n'est utilisée que pour organiser l'adaptation de la formation, n'est accessible qu'aux personnes qui en ont besoin, et n'est jamais réutilisée à d'autres fins.